Les décisions de Normandie équine vallée
Le syndicat mixte Normandie Équine Vallée est piloté par une présidente, Malika CHERRIERE, et un comité syndical composé d’élus de la Région Normandie et du Département du Calvados. Des personnalités qualifiées peuvent également être associées aux travaux du comité syndical, sans droit de vote.
En application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du Code général des collectivités territoriales, sont publiés ci-après (du plus récent aux archives de décembre 2021) :
- Les procès-verbaux du syndicat mixte Normandie Équine Vallée,
- Les délibérations du syndicat mixte Normandie Équine Vallée.
Comité syndical du 19 octobre 2022
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 28 juin 2022
- Modification du règlement intérieur du syndicat mixte Normandie Équine Vallée
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage au Cirale en vue de la réalisation de travaux dans la salle scanner et à KINÉSIA
- Avenant à la convention d’AOT de l’EnvA
- Avenant à la convention d’AOT de l’Anses
- Activation de la 3ème phase de la convention SAFER
- Plan de financement actualisé pour le projet campus à Goustranville
- Acquisition de la maison Chiltz pour la création de logements de fonction
- Plan de financement actualisé pour l’extension de la plateforme à Saint-Contest
- Création d’un poste permanent de chargé(e) de mission
- Modification de la délibération RIFSEEP
Comité syndical du 9 décembre 2021
Ordre du jour :