Les décisions de Normandie équine vallée
Le syndicat mixte Normandie Équine Vallée est piloté par une présidente, Malika CHERRIERE, et un comité syndical composé d’élus de la Région Normandie et du Département du Calvados. Des personnalités qualifiées peuvent également être associées aux travaux du comité syndical, sans droit de vote.
En application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du Code général des collectivités territoriales, sont publiés ci-après (du plus récent aux archives de décembre 2021) :
- Les procès-verbaux du syndicat mixte Normandie Équine Vallée,
- Les délibérations du syndicat mixte Normandie Équine Vallée.
Comité syndical du 15 octobre 2025
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 13 mai 2025
- Modification du CFU adopté le 15 mai 2025
- Décision modificative n°1 au budget 2025
- Réponse au mémoire en réclamation de l’entreprise Mastellotto dans le cadre du lot n°15 « VRD espaces verts » – extension St Contest
- Mise à jour du budget Goustranville
- Adoption du projet de rénovation de la maison historique
- Adoption de nouveaux tarifs de location sur le site de Goustranville
- Règlement du temps de travail
- Adhésion au régime d’assurance chômage
- Avenant n°2 à la convention d’AOT avec l’Anses
Comité syndical du 13 mai 2025
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 15 janvier 2025
- PV du comité syndical du 13 février 2025
- Vote du CFU 2024
- Vote du BS 2025
- Remboursement des charges sur les logements
- Annulation de pénalités sur marchés de travaux – extension St Contest
- Adoption de la convention de partenariat avec l’EnvA
- Vote des tarifs de location de l’Espace Vie & Entrepreneuriat
- Vote des tarifs de location des bornes électriques
- Règlement du temps de travail
Comité syndical du 13 février 2025
Ordre du jour :
Comité syndical du 15 janvier 2025
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 10 décembre 2024
- Rectificatif sur la décision modificative n°2 au budget 2024
- Vote du BP 2025
- Adoption des tarifs de location de l’amphithéâtre à Goustranville
- Renouvellement d’une ligne de trésorerie
- Annulation de pénalités sur marchés de travaux – extension St Contest
- Adoption de la convention d’AOT à signer avec LABÉO
- Adhésion au réseau COGITO
- Création de postes pour l’exploitation des biens de Normandie Equine Vallée
Comité syndical du 10 décembre 2024
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 9 juillet 2024
- Révision des statuts du syndicat mixte Normandie Équine Vallée
- Adoption de la convention d’AOT à signer avec l’EnvA
- Adoption de la convention d’AOT à signer avec LABÉO
- Décision modificative n°2 au budget 2024
- Création d’un budget annexe
- Débat des orientations budgétaires 2025 (OB 2025)
- Mise en place d’une carte achat public
- Convention avec le CDG 14 pour la médecine du travail
- Règlement intérieur pour la résidence étudiante
Comité syndical du 9 juillet 2024
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 27 mai 2024
- Classement dans le domaine privé d’un ensemble immobilier
- Adoption des tarifs pour la location des logements
- Création d’emplois dans le cadre du développement des sites
- Adoption de la convention créant un groupement de commandes sur le site de Goustranville
- Décision modificative n°1 au budget 2024
Comité syndical du 27 mai 2024
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 19 février 2024
- Intégration des nouveaux élus et désignation CAO et CDSP
- Vote du CFU (Compte Financier Unique) 2023
- Vote du budget supplémentaire 2024
- Nouveau plan de financement pour l’extension de la plateforme de Saint-Contest
- Lignes directrices de gestion et tableau des quotas
- Augmentation des tickets restaurant
- Marché de concession : décision
- Convention à passer avec l’entreprise LB, responsable du compte prorata sur le chantier de Goustranville, pour le remboursement des consommations d’électricité du chantier
- Avenant à la convention à passer avec l’ENVA pour le versement d’une participation aux travaux de l’hôpital
Comité syndical du 19 février 2024
Ordre du jour :
- PV du comité syndical du 25 janvier 2024
- Modification du règlement budgétaire et financier
- Vote du BP 2024
- Convention avec l’EnvA pour le versement d’une participation aux travaux de l’hôpital
- Convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour l’externalisation de la paie
- Avenant n°1 rectifié à la convention d’AOT de LABÉO