Les décisions de Normandie équine vallée

Le syndicat mixte Normandie Équine Vallée est piloté par une présidente, Malika CHERRIERE, et un comité syndical composé d’élus de la Région Normandie et du Département du Calvados. Des personnalités qualifiées peuvent également être associées aux travaux du comité syndical, sans droit de vote.

 

En application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du Code général des collectivités territoriales, sont publiés ci-après (du plus récent aux archives de décembre 2021) :

    • Les procès-verbaux du syndicat mixte Normandie Équine Vallée, 
    • Les délibérations du syndicat mixte Normandie Équine Vallée.