Les décisions de Normandie équine vallée
Le syndicat mixte Normandie Équine Vallée est piloté par une présidente, Malika CHERRIERE, et un comité syndical composé d’élus de la Région Normandie et du Département du Calvados. Des personnalités qualifiées peuvent également être associées aux travaux du comité syndical, sans droit de vote.
En application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du Code général des collectivités territoriales, sont publiés ci-après (du plus récent aux archives de décembre 2021) :
- Les procès-verbaux du syndicat mixte Normandie Équine Vallée,
- Les délibérations du syndicat mixte Normandie Équine Vallée.
Comité syndical du 2 juin 2023
Ordre du jour :
- Approbation du PV du comité syndical du 8 février 2023
- Approbation du PV du comité syndical du 19 octobre 2022
- Décision modificative n°1 au budget 2023
- Autorisation de réaliser des transferts de crédits (fongibilité des crédits)
- Adoption d’un plan de financement pour le dépôt d’un dossier de demande de fonds FEDER en vue du financement de la réhabilitation et de l’extension de locaux de recherche pour l’Anses à Goustranville
Comité syndical du 8 février 2023
- Approbation du PV du comité syndical du 4 janvier 2023
- Approbation du Compte de gestion 2022
- Vote du Compte administratif 2022
- Vote du Budget Primitif 2023
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Adhésion au groupement de commandes du SDEC
- Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
- Création d’un poste de vacataire
Comité syndical du 4 janvier 2023
Au regard des difficultés que nous avons rencontrées fin décembre (cyberattaque de la Région Normandie qui nous a également impactés), nous ne sommes pas en mesure de présenter le PV du comité syndical du 19 octobre 2022. Nous le soumettrons au vote des élus dès que nous aurons récupéré un historique de nos dossiers.
Comité syndical du 19 octobre 2022
- Approbation du PV du comité syndical du 28 juin 2022
- Modification du règlement intérieur du syndicat mixte Normandie Équine Vallée
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage au Cirale en vue de la réalisation de travaux dans la salle scanner et à KINÉSIA
- Avenant à la convention d’AOT de l’EnvA
- Avenant à la convention d’AOT de l’Anses
- Activation de la 3ème phase de la convention SAFER
- Adoption d’un plan de financement actualisé pour le projet campus à Goustranville
- Acquisition de la maison Chiltz pour la création de logements de fonction
- Adoption d’un plan de financement actualisé pour l’extension de la plateforme à Saint-Contest
- Création d’un poste permanent de chargé(e) de mission
- Modification de la délibération RIFSEEP
Comité syndical du 28 juin 2022
Comité syndical du 28 mars 2022
- Approbation du PV du comité syndical du 21 février 2022
- Approbation du Compte de gestion 2021
- Vote du Compte administratif 2021
- Affectation du résultat de l’exercice 2021
- Vote du Budget Primitif 2022
- Mise en place d’une participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents du syndicat mixte