Les décisions de Normandie équine vallée
Le syndicat mixte Normandie Équine Vallée est piloté par une présidente, Malika CHERRIERE, et un comité syndical composé d’élus de la Région Normandie et du Département du Calvados. Des personnalités qualifiées peuvent également être associées aux travaux du comité syndical, sans droit de vote.
En application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du Code général des collectivités territoriales, sont publiés ci-après (en remontant progressivement aux archives d’août 2021) :
- Les procès-verbaux du syndicat mixte Normandie Équine Vallée,
- Les délibérations du syndicat mixte Normandie Équine Vallée.
Comité syndical du 8 février 2023
Les délibérations seront disponibles dès qu’elles seront exécutoires.
- Adoption du PV du comité syndical du 4 janvier 2023
- Adoption du compte de gestion 2022
- Adoption du compte administratif 2022
- Adoption du Budget Primitif 2023
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Adhésion au groupement de commandes du SDEC
- Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
- Création d’un poste de vacataire
Comité syndical du 4 janvier 2023
Au regard des difficultés que nous avons rencontrées fin décembre (cyberattaque de la Région Normandie qui nous a également impactés), nous ne sommes pas en mesure de présenter le PV du comité syndical du 19 octobre 2022. Nous le soumettrons au vote des élus dès que nous aurons récupéré un historique de nos dossiers.
- Adoption d’une décision modificative n°2 au budget de l’exercice 2022
- Adoption du débat d’orientation budgétaire 2023
- Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023
Comité syndical du 19 octobre 2022
- Adoption du PV du comité syndical du 28 juin 2022
- Modification du règlement intérieur : organisation des comités syndicaux en visioconférence
- Conventions partenaires :
- Projet Goustranville :
- Projet Saint Contest : adoption d’un plan de financement actualisé
- Ressources Humaines :
Comité syndical du 28 juin 2022
Comité syndical du 28 mars 2022
- Adoption du PV du comité syndical du 21 février 2022
- Présentation du compte de gestion 2021
- Adoption du compte administratif 2021 et affectation du résultat 2021
- Adoption du Budget Primitif 2022
- Mise en place d’une participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
Comité syndical du 21 février 2022
- Approbation du PV du CS du 9 décembre 2021
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Débat d’orientation budgétaire 2022
Comité syndical du 9 décembre 2021
- Adoption du PV de la réunion du 17 novembre 2021
- Approbation du changement de nomenclature comptable du syndicat mixte : passage en M57
Comité syndical du 17 novembre 2021
Comité syndical du 30 août 2021
- Election du président et renouvellement du bureau
- Délégation donnée au président
- Election des membres de la commission d’appels d’offres
- Désignation des représentants auprès des associations dont Normandie Equine Vallée est membre (pôle Hippolia et Conseil des chevaux)
- Approbation du PV du comité syndical du 16 février 2021
- Ressources Humaines : adoption du régime indemnitaire pour le poste de gestionnaire marché public