Les décisions de Normandie équine vallée
Le syndicat mixte Normandie Équine Vallée est piloté par une présidente, Malika CHERRIERE, et un comité syndical composé d’élus de la Région Normandie et du Département du Calvados. Des personnalités qualifiées peuvent également être associées aux travaux du comité syndical, sans droit de vote.
En application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du Code général des collectivités territoriales, sont publiés ci-après (du plus récent aux archives de décembre 2021) :
- Les procès-verbaux du syndicat mixte Normandie Équine Vallée,
- Les délibérations du syndicat mixte Normandie Équine Vallée.
Comité syndical du 19 février 2024
Ordre du jour :
- Approbation du PV du comité syndical du 25 janvier 2024
- Modification du règlement budgétaire et financier
- Vote du BP 2024
- Adoption d’une convention avec l’EnvA pour le versement d’une participation aux travaux de l’hôpital
- Adoption d’une convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour l’externalisation de la paie
- Adoption de l’avenant n°1 rectifié à la convention d’AOT de LABÉO
Comité syndical du 25 janvier 2024
Ordre du jour :
- Approbation du PV du comité syndical du 20 septembre 2023
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du BP 2024
- Débat des orientations budgétaires 2024 (OB 2024)
- Adoption d’un avenant n°1 à la convention d’AOT de LABÉO
- Adoption d’une convention pour la création d’un groupement de commandes en vue de passer un marché de fourniture pour le mobilier
- Adoption d’une convention de travaux avec le Département concernant l’aménagement d’un giratoire sur la commune de Goustranville
Comité syndical du 20 septembre 2023
Ordre du jour :
- Approbation du PV du comité syndical du 2 juin 2023
- Présentation du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes
- Adoption d’une délibération relative au lancement d’un marché de concession pour la gestion du site de Goustranville et de l’auditorium de Saint-Contest
- Adoption d’une délibération relative à la création d’une commission de délégation de service public (CDSP)
- Adoption du plan de financement en vue du dépôt d’un dossier FEDER pour l’extension de Saint-Contest
- Adoption du plan de financement actualisé du projet de développement du site de Goustranville
- Adoption d’une délibération visant à postuler à l’expérimentation du compte financier unique (CFU)
- Adoption d’une délibération pour lever la prescription d’émission de titres et de paiement pour l’opération CIRALE 3
Comité syndical du 2 juin 2023
Ordre du jour :
- Approbation du PV du comité syndical du 8 février 2023
- Approbation du PV du comité syndical du 19 octobre 2022
- Décision modificative n°1 au budget 2023
- Autorisation de réaliser des transferts de crédits (fongibilité des crédits)
- Adoption d’un plan de financement pour le dépôt d’un dossier de demande de fonds FEDER en vue du financement de la réhabilitation et de l’extension de locaux de recherche pour l’Anses à Goustranville
Comité syndical du 8 février 2023
- Approbation du PV du comité syndical du 4 janvier 2023
- Approbation du Compte de gestion 2022
- Vote du Compte administratif 2022
- Vote du Budget Primitif 2023
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Adhésion au groupement de commandes du SDEC
- Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
- Création d’un poste de vacataire
Comité syndical du 4 janvier 2023
Au regard des difficultés que nous avons rencontrées fin décembre (cyberattaque de la Région Normandie qui nous a également impactés), nous ne sommes pas en mesure de présenter le PV du comité syndical du 19 octobre 2022. Nous le soumettrons au vote des élus dès que nous aurons récupéré un historique de nos dossiers.
Comité syndical du 19 octobre 2022
- Approbation du PV du comité syndical du 28 juin 2022
- Modification du règlement intérieur du syndicat mixte Normandie Équine Vallée
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage au Cirale en vue de la réalisation de travaux dans la salle scanner et à KINÉSIA
- Avenant à la convention d’AOT de l’EnvA
- Avenant à la convention d’AOT de l’Anses
- Activation de la 3ème phase de la convention SAFER
- Adoption d’un plan de financement actualisé pour le projet campus à Goustranville
- Acquisition de la maison Chiltz pour la création de logements de fonction
- Adoption d’un plan de financement actualisé pour l’extension de la plateforme à Saint-Contest
- Création d’un poste permanent de chargé(e) de mission
- Modification de la délibération RIFSEEP
Comité syndical du 28 juin 2022
Comité syndical du 28 mars 2022
- Approbation du PV du comité syndical du 21 février 2022
- Approbation du Compte de gestion 2021
- Vote du Compte administratif 2021
- Affectation du résultat de l’exercice 2021
- Vote du Budget Primitif 2022
- Mise en place d’une participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents du syndicat mixte